⛏️ Sous-traitance dans le BTP : comment maîtriser la chaîne de conformité jusqu’au dernier maillon ?

Sur un chantier, il est rare qu’une seule entreprise intervienne. Entre les différents corps d’état, les prestations ponctuelles et les ajustements de planning, la sous-traitance s’impose comme un fonctionnement courant dans le BTP. Mais plus les maillons s’ajoutent, plus la chaîne de responsabilité se complexifie et plus les risques de non-conformité se multiplient.

Car en cas de contrôle, ce n’est pas seulement l’entreprise en infraction qui est visée. Le maître d’ouvrage ou l’entreprise principale peut également être mis en cause si la vigilance n’a pas été exercée à tous les niveaux.

Heureusement, il est aujourd’hui possible de garder le contrôle, notamment grâce à des outils numériques comme Othentis, qui permettent d’automatiser ce suivi documentaire et de fiabiliser la chaîne de conformité.

1. Une chaîne de sous-traitance rarement visible dans son intégralité

En théorie, la conformité documentaire d’un chantier devrait couvrir toutes les entreprises qui y travaillent, directement ou indirectement. Cela inclut non seulement l’entreprise principale, mais aussi les sous-traitants de second, troisième voire quatrième rang.

En pratique, beaucoup d’acteurs de la chaîne ne sont ni identifiés ni contrôlés :

• Certains ne sont pas déclarés par leurs donneurs d’ordre directs
• Les documents ne sont collectés qu’au premier niveau
• L’actualisation régulière des justificatifs est rarement assurée

Conséquence : le risque de travail dissimulé, de salariés non déclarés ou sans autorisation de travail, ou encore d’entreprises sans assurance augmente fortement à mesure que la chaîne s’allonge. Et lorsqu’un maillon est en infraction, c’est toute la chaîne qui peut en subir les conséquences.

2. L’obligation de vigilance ne s’arrête pas au contrat direct

La loi impose au maître d’ouvrage une obligation de vigilance dès lors qu’il conclut un contrat de plus de 5 000 € HT avec une entreprise. Il doit vérifier que celle-ci est immatriculée, à jour de ses cotisations sociales, et qu’elle emploie des salariés en situation régulière.

Mais cette obligation ne s’arrête pas à la relation contractuelle directe. En cas de sous-traitance non déclarée ou de travail dissimulé détecté sur le chantier, le donneur d’ordre peut être tenu solidairement responsable, même s’il n’a pas de lien direct avec l’entreprise en infraction.

La jurisprudence rappelle régulièrement qu’il ne suffit pas de ne pas savoir : l’absence de vigilance ou de traçabilité est un facteur aggravant en cas de contrôle URSSAF ou d’intervention de l’Inspection du travail.

3. Trois bonnes pratiques pour maîtriser la conformité en sous-traitance

1. Prévoir dans les contrats une remontée obligatoire de la sous-traitance
   Intégrer une clause d’agrément dans les marchés, imposant aux entreprises de déclarer et faire valider leurs sous-traitants par le maître d’ouvrage. Cela permet de mieux anticiper les niveaux d’intervention et d’imposer un cadre documentaire.
2. Exiger la conformité documentaire de tous les intervenants
   Chaque entreprise présente physiquement sur le chantier doit fournir un socle de documents : extrait Kbis, attestation URSSAF, carte BTP, assurance RC pro, titres de séjour le cas échéant. Ce principe doit s’appliquer à tous, qu’ils soient contractants directs ou non.
3. Assurer un suivi et une traçabilité continue
   Les documents doivent être vérifiés au démarrage, mais aussi renouvelés selon leur durée de validité. Tous les justificatifs doivent être conservés dans un espace centralisé, daté, consultable, pour répondre aux demandes en cas de contrôle.

4. Automatiser pour ne pas subir

Suivre manuellement des dizaines d’intervenants, relancer pour chaque échéance, vérifier la validité de chaque document… Ces tâches deviennent vite chronophages, surtout sur des chantiers impliquant plusieurs rangs de sous-traitance.

Des outils numériques permettent aujourd’hui de :

• Collecter automatiquement les justificatifs de tous les intervenants, même indirects
• Gérer les relances et rappels selon les échéances réglementaires
• Vérifier certains documents via des bases officielles
• Conserver un historique horodaté des échanges et documents

L’objectif : rendre la conformité plus fluide, plus fiable, et plus accessible à toutes les parties prenantes. Ce type d’outil ne remplace pas la responsabilité du maître d’ouvrage, mais il professionnalise et structure la démarche.

📅 En conclusion : la conformité, un effort partagé

Maîtriser la conformité dans un contexte de sous-traitance étendue, ce n’est pas tout contrôler soi-même. C’est mettre en place une organisation claire, des règles contractuelles bien posées, et des outils adaptés à la réalité du chantier.

Clés à retenir :

• Formaliser les règles dès la signature du marché
• Rendre les entreprises responsables de leurs propres sous-traitants
• Suivre la conformité dans le temps, pas seulement au démarrage
• S’équiper d’un outil numérique si la volumétrie devient trop lourde

La conformité n’est pas qu’une obligation administrative : c’est un levier de maîtrise, de sérénité… et de protection juridique pour toutes les parties du chantier.